Cercle des Nageurs Calédoniens
Une histoire de famille, du loisir à la performance.
262161
8 rue Jules Garnier 98800 Noumea
Adopté le 17 octobre 1987, modifié le 23 novembre 2002
Le Cercle des Nageurs Calédoniens est avant tout une association sportive ayant pour objet l'enseignement et la pratique de la natation et des sports qui en découlent.
Toutefois, dans le but de fournir à ses membres le maximum d'agrément, la C.N.C. met à leur disposition ses installations diverses: piscines, snack, taré, salle de musculation, salle de réunion.
Il n'en demeure pas moins que l'activité essentielle et prioritaire reste la natation sportive. Tous les membres du C.N.C. doivent avoir pleinement conscience de ce fait et ne pas avoir tendance à considérer qu'en venant au club ils fréquentent un restaurant, un établissement ou une garderie d'enfants.
Le C.N.C. n'a pu se développer tant sur le plan sportif que sur le plan des installations mises à la disposition de ses membres qu'en ayant assimilé et conservé l'esprit de ce club tel que l'avaient voulu les membres fondateurs.
L'importance actuelle de l'effectif du C.N.C. et l'évolution des mœurs font que l'esprit du club ne peut être atteint sans une discipline collective et un minimum de règles.
Le présent règlement intérieur s'efforce d'établir ses règles en fonction du simple bon sens et du savoir-vivre en commun. Cela permettra d'être plus à l'aise pour écarter du club ceux qui, par l'inobservation desdites règles, se montreraient manifestement déplacés parmi les membres du club. Chaque adhérent, par son admission, s'est engagé à respecter les statuts et ce règlement intérieur.
 
Article 1 : OBJET
Le présent règlement est pris conformément à l'article 25 des statuts pour en préciser les détails d'application et pour fixer et porter à la connaissance des membres les règles à observer concernant l'utilisation des locaux, installations et services mis à leur disposition.
 
TITRE 1 : TEXTES COMPLEMENTAIRES DES STATUTS
CHAPITRE I : APPARTENANCE AU CERCLE DES NAGEURS CALEDONIENS
 
Article 2 : CATEGORIES DES MEMBRES : article 5 des statuts
Les conditions d'appartenance aux diverses catégories de membres sont les suivantes :
1- les membres fondateurs sont ceux ayant permis par leur contribution personnelle la réalisation des installations d'origine (117 membres)
2- les membres d'honneur : le titre de membre d'honneur peut être décerné par le Comité Directeur à toute personne qui, par sa position ou son activité, a rendu des services au C.N.C. Les membres d'honneur ne payent pas de cotisations mais peuvent assister aux Assemblée Générale avec voix consultative. Ils seront invités, de même que les membres bienfaiteurs, à toutes les manifestations organisées par le club.
3- Les membres sportifs sont ceux qui font partie des sections d'entraînement ou de compétition.
4- Les membres sociétaires sont tous les autres membres. Il n'existe pas de conditions spéciales d'appartenance autres que celles prévues dans les statuts.
 
Article 3 : ADMISSION

1 - Membres sportifs : tout membre mineur doit remplir un bulletin d'adhésion portant mention de l'autorisation parentale. Tout membre mineur ou majeur doit fournir un certificat médical d'aptitude à la natation.
2- Membres sociétaires : tout candidat doit remplir une demande d'adhésion dont le formulaire est délivré par le secrétariat du club. Les admissions sont délivrées par le Comité Directeur du club qui en informe le candidat, seulement en cas de refus et dans un délai de quinze jours. Conformément aux dispositions de l'article 6 des statuts, les motifs n'ont pas à être fournis. Les membres admis, sportifs ou sociétaires, reçoivent une carte de membre après s'être mis en règle avec la trésorerie.
 
 
CHAPITRE II : ORGANISATION FINANCIERE
Article 4 : COTISATIONS ET REDEVANCES
Le taux des cotisations et redevances est fixé par le Comité Directeur (article 12 des statuts)
Chaque année, lors de l'établissement du budget prévisionnel, le Comité Directeur juge la nécessité de l'ajustement des ressources et des dépenses. Les modifications des taux de cotisations et autres redevances ne sont décidées qu'à la suite d'une étude approfondie des dépenses à prévoir, en fonction : de l'accroissement des charges incompressibles concernent les frais de fonctionnement, d'exploitation, de réparation et d'entretien pour l'exercice à venir.
Des frais à retenir concernent les investissements envisagés en Assemblée Générale, dans le cadre de travaux d'amélioration ou d'agrandissement susceptibles d'être étalés sur plusieurs exercices ou différés.

 
Article 5 : FONCTIONNEMENT DES COMPTES
Les comptes bancaires fonctionnent à l'instigation du trésorier. Tout ordre donné aux banques et qui aura pour conséquence d'entraîner une écriture de débit dans le compte ouvert au nom du C.N.C. devra être revêtu de la double signature des personnes ci-après :
- le président et le trésorier.
- En cas d'empêchement du président ou du trésorier, le vice-président appose sa signature.
Le Comité Directeur peut habiliter un de ses membres pour signer conjointement pour une durée limitée ou pour une opération ponctuelle.
 
Article 6 : BILAN FINANCIER
L'exercice s'étend du 1er août au 31 juillet de l'année suivante. A la fin de chaque exercice, le trésorier prépare un état récapitulatif des recettes et des dépenses. Les comptes sont arrêtés par le Comité Directeur et soumis à l'Assemblée Générale.
 
 
CHAPITRE III : ADMINISTRATION
Article 7 : RENOUVELLEMENT DES MEMBRES DU COMITE DIRECTEUR
Les candidatures devront parvenir au secrétariat du club au moins 10 jours avant la date de l'Assemblée Générale.
Les candidatures doivent être faites par écrit et signées par le candidat. La liste des candidats sera affichée au club au moins 5 jours avant l'Assemblée Générale.
Dans le cas où une nomination faite par le Comité Directeur (dans le cadre de l'article 12 des statuts) pour combler une vacance dans l'attente des élections ne serait pas ratifiée par l'Assemblée Générale, les actes accomplis par le membre coopté n'en seraient pas moins valables.
 
 
CHAPITRE IV : ASSEMBLEE GENERALE 
Article 8 : CONVOCATIONS - ORDRE DU JOUR – BUREAU
Elle est convoquée au moins un mois avant la date préalablement fixée par le Comité Directeur. Pour cas de force majeure, laissé à l'appréciation du Comité Directeur, ce délai peut être écourté.
Les années où l'Assemblée Générale n'est pas élective, la date de la réunion sera portée à la connaissance des membres par affichage au siège du club.
Les années où l'Assemblée Générale est élective, la date de la réunion devra être portée à la connaissance des membres également par voie de presse ou par tout autre moyen susceptible de permettre une meilleure information.
Des formules de mandat seront délivrées par le secrétariat du club.
Seules les questions citées et précisées à l'ordre du jour peuvent faire l'objet d'un vote. Tout membre ayant une question à poser à l'Assemblée Générale ou une proposition à faire doit la soumettre par écrit au moins 8 jours avant la date fixée pour l'Assemblée Générale. Les questions diverses soumises par les membres ne seront pas soumises au vote.
Le bureau de l'Assemblée Générale sera en général le même que celui du Comité Directeur.
Des scrutateurs seront désignés par l'assemblée pour assister le bureau dans le déroulement des opérations.
 
Article 9 : DEROULEMENT DES SEANCES
- Une feuille de présence des membres assistant à la réunion à laquelle les mandats seront annexés sera dressée par le secrétariat et arrêtée sous le contrôle des scrutateurs.
- Les différentes questions seront traitées, à la diligence du bureau, en suivant autant que possible l'ordre du jour.
- Les présidents de commissions peuvent être appelés à présenter des rapports sur des études qui leur ont été demandées.
" Les questions diverses et les propositions reçues dans les délais présents sont exposées en fin de séance. La parole est ensuite donnée aux membres présents ayant des questions à poser ou des suggestions à faire. Le président résume les débats et déclare la clôture de l'Assemblée Générale.
-  Dans tous les cas où la majorité requise n'est pas autrement précisée dans les statuts ou le présent règlement, les décisions sont toujours prises à la majorité des suffrages exprimés.
 
 
Article 10 : ASSEMBLEES GENERALES EXTRAORDINAIRES
L'ordre du jour doit être limité et porte en général sur la seule question qui a motivé la convocation de cette Assemblée.
Une Assemblée Générale Extraordinaire peut être prévue à la même date que l'Assemblée Générale annuelle ordinaire. Son ordre du jour doit être porté sur la convocation et la réunion doit se tenir après l'assemblée ordinaire, après une suspension de séance.
La demande de convocation de l'Assemblée Générale Extraordinaire faite au président par des membres réunissant au moins un tiers des voix délibératives ne sera recevable que si elle cite l'ordre du jour proposé et précise les textes de résolution à soumettre à l'assemblée.


Article 11 : MANDATS - VOTES
Le vote par procuration est reconnu par les statuts. Les mandats sont nominatifs et signés par le mandant. Différents modes de vote :
- le vote à main levée est le mode couramment employé. Les pointages éventuels seront effectués sous contrôle des scrutateurs.
- Le scrutin secret n'est prévu que pour l'élection des membres du Comité Directeur. Chaque électeur exprime son vote en utilisant des bulletins qui lui sont fournis comportant la liste des candidats. Il devra, à sa convenance, rayer un certain nombre de candidats de façon à ne laisser au maximum que le nombre de candidats correspondant au nombre de sièges à pourvoir. Les bulletins comportant plus de noms que de sièges, ou de souscriptions seront considérés comme nuls.
Délais : les mandats devront parvenir au secrétariat du club au plus tard dans la matinée du jour fixé pour la réunion de l'assemblée. Ceux parvenant après ne seront pas pris en compte.
Après le vote, l'urne est ouverte et il est procédé au décompte des voix. Les candidats élus sont ceux ayant obtenu le plus de voix, sous réserve d'obtenir au moins le tiers des voix composant l'assemblée. En cas d'égalité de voix, l'élection sera acquise au candidat présentant la plus grande ancienneté au club.
Les résultats sont proclamés publiquement.

 
TITRE V : DISPOSITIONS COMPLEMENTAIRES DES STATUTS
CHAPITRE I : DISCIPLINE GENERALE
 

Article 12 : SURVEILLANCE GENERALE
Les membres du Comité Directeur, le personnel d'encadrement de la piscine ont tous pouvoirs pour faire respecter les règlements du club. Ils sont habilités pour faire toute observation motivée et, dans l'attente de la décision définitive du Comité Directeur, pour prendre toute sanction à l'encontre de membres en infraction. Le club n'est en aucun cas responsable des vols ou dégâts survenus dans le périmètre de ses installations.

Article 13 : UTILISATION GENERALE DES INSTALLATIONS
1. Point phone : Un point phone est à la disposition des membres du club ;il est recommandé d'éviter des conversations prolongées qui pourraient priver les autres membres de la possibilité d'utiliser cet appareil. Les appels provenant de l'extérieur ne seront pas transmis aux enfants de moins de 15 ans, à moins qu'ils ne proviennent de leurs parents.
2. Appareils de sonorisation générale : fonctionnent sous la responsabilité du personnel encadrant. Tout appareil bruyant est interdit de fonctionnement dans l'enceinte du cercle.
3. Snack : il fonctionne sous la responsabilité de son gérant. Il peut être fermé à son initiative, mais la fermeture sera annoncée par affichage. Les tables sont à la disposition des clients prenant leurs repas ou leurs consommations. Le gérant peut refuser l'utilisation des tables pour des Jeux si ces tables sont indispensables au service de restauration.
4. Appareils de musculation - planches de natation - petit matériel : sont à la disposition des membres, sauf décision contraire qui se manifestera par une mise sous clé de ces différents matériels
5. Divers : les chiens ou autres animaux ne sont pas admis dans l'enceinte du club. Il est interdit d'introduire dans l'enceinte du club : bicyclettes, skate-boards, patins à roulettes ou appareils similaires. Le transport des verres, bouteilles ou plateaux est également interdit hors de l'enceinte du snack. Aucune fête ou bal ou autre réunion privée ne pourra être organisée à l'intérieur du club sans l'autorisation du Bureau Directeur. Les affichages devront faire l'objet d'autorisation du Bureau Directeur.
6. Invités : les membres du club ont le droit d'inviter des parents ou amis, mais ces invitations ne peuvent avoir qu'un caractère exceptionnel. Seuls les membres majeurs auront la faculté de faire des invitations.

A
rticle 14 : DISPOSITIONS COMMUNES A TOUS LES USAGERS
1. Accès aux bassins : l'accès des plages des piscines est réservé aux baigneurs et interdit à toute personne habillée et portant des chaussures. Le passage aux douches et pédiluves est obligatoire avant d'utiliser le bassin. Le port du bonnet peut être exigé pour tout baigneur portant une longue chevelure. L'utilisation du bassin peut être interdit à tout baigneur qui ne serait pas d'un état d'hygiène ou de propreté absolu. Avant de sauter ou de plonger dans le bassin, tout baigneur doit s'assurer qu'il n'y a pas à cet emplacement un nageur en plongée.
2. Interdictions : sur les plages et abords il est interdit :
- De fumer, de manger, de cracher,
- De courir ou de se pousser,
- De se savonner,
- D'utiliser des huiles d bronzage,
- D'utiliser des palmes en cas d'affluence,
- L'accès des plages est interdit aux enfants de moins de 7 ans non accompagnés ou plus âgés lorsqu'ils n'ont pas une pratique suffisante de la natation.
3. Salubrité des eaux : l'eau est contrôlée tous les jours par le personnel du club et en outre, le contrôle régulier de l'eau est exercé par les personnels du club. Le personnel peut à tout moment faire évacuer les bassins ne présentant pas les qualités d'hygiène requis.
4. Vestiaires : les vestiaires mis à la disposition des utilisateurs ne sont pas gardiennes. Il est en conséquence recommandé de n'y laisser aucun objet de valeur.
5. Objets trouvés : tout objet trouvé doit être remis au personnel d'encadrement
 
CHAPITRE II : FONCTIONNEMENT DES PISCINES

Article 15 : ENTRAINEMENT DES SECTIONS SPORTIVES
Durant les heures d'entraînement, sauf la tranche horaire 16h30-19h00, une ligne d'eau est réservée aux membres sociétaires.
Toutefois les nécessités de l'entraînement peuvent exiger l'occupation de tout le bassin; et l'utilisation par les baigneurs d'une partie réservée reste subordonnée à la décision des entraîneurs responsables.
Les entraînements des écoles de natation sont assimilés aux entraînements des sections sportives.
 

Article 16 : UTILISATION PAR LES MEMBRES SOCIETAIRES
Les membres du club sont renseignés par un tableau à l'entrée indiquant les horaires d'utilisation de la piscine. Ces horaires sont étudiés en fonction des heures d'entraînement sportif, de façon que les sociétaires aient la piscine à leur disposition la plus grande partie de la journée. Cette affectation souffre des exceptions notamment pendant les vacances scolaires ou à l'occasion de compétitions sportives.
 

Article 17 : UTILISATION PAR DES USAGERS EXTERIEURS
Dans le cadre de la vocation du club (sport - apprentissage de la natation), les scolaires, les groupements sportifs sont reçus dans les bassins du club.
1. Dispositions communes : tout groupe utilisant les bassins doit respecter le règlement intérieur du club. Les groupes sont sous l'entière responsabilité de leurs accompagnateurs. Le club ne peut être rendu responsable des accidents qui pourraient se produire lors de la fréquentation des bassins. Les groupes utilisent les vestiaires collectifs sous la garde et la responsabilité de leurs accompagnateurs. Les temps de déshabillage et de rhabillage sont compris dans la durée de mise à disposition. Les bassins sont ouverts suivant horaires et selon tarifs établis par le Comité Directeur du club, en accord avec les organismes intéressés. Les groupes seront responsables des détériorations occasionnées aux installations du club.
2. Les groupes scolaires : les maîtres-nageurs du club participent à la surveillance de la piscine. Ils peuvent intervenir pour assister les moniteurs encadrant les groupes en ce qui concerne la sécurité et dispenser les premiers secours en cas d'accident, ils peuvent en conséquence interdire toute action qu'ils jugeraient dangereuse et interdire l'accès des plages et du bassin à tout nageur qui ne serait pas d'une propreté corporelle absolue.
3. Groupements sportifs : pendant ces séances, le club ne fournit ni surveillant ni maître-nageur. Le club se réserve le droit de ne pas renouveler la location des bassins à des groupements dont le comportement laisserait à désirer.
 
 
CHAPITRE III : UTILISATION DE LA PISCINE EN DEHORS DES HEURES D'OUVERTURE
 
Aux dispositions générales (articles 13 et 14 de ce règlement), s'ajoutent les dispositions spéciales suivantes :
Article 18
: sauf autorisation spéciale, la fréquentation de la piscine est interdite :
- en soirée, après fermeture des grilles,
- en matinée avant 6 heures, ceci pour permettre au personnel d'entretien d'effectuer toutes les opérations de nettoyage dans les meilleures conditions.

Article 19 
: la fréquentation de la piscine les samedis après-midi, dimanche et jours fériés est autorisée dans les conditions ci-après :
 
 
 
 
Haut de la page